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Barèmes
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Infos pratiques
Nous mettons également à votre disposition les nouveaux barèmes qui viennent enrichir la liste des barèmes déjà mis à votre disposition, à savoir:
- Artistes du spectacle et mannequins / taux réduits,
- Taux de cotisations du régime général,
- Association de jeunesse ou d'éducation populaire,
- Formateurs occasionnels,
- Plafonds des salaires par périodicité de paie,
- Avantages en nature,
- Frais professionnels,
- Nouvelles valeurs du SMIC,
- Cotisations forfaitaires volontaires associatifs,
- Association sportive,
- Accueil collectif pour mineurs, centre de vacances,
- Frais de transport,
- Indemnités forfaitaires petits déplacements.
Propriété intellectuelle
Le directeur de la publication des barèmes est le directeur de l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS).
Ces barèmes sont protégés par les lois relatives au droit d'auteur (voir infos légales).
Document d'information synthétique établi à la date du 26/11/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.
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